| Commission d'enquête | |
|
|
|
Auteur | Message |
---|
Invité Invité
| Sujet: Commission d'enquête 19/6/2007, 19:11 | |
| Mesdames et Messieurs les Sénateurs,
Le Vice Président de l'Alliance Terrienne, Marc de Thoerwin vient de me remonter les faits graves suivants:
Bien qu'il soit entendu que les faits repprochés au Sénateur Lorca soient graves, le mandat d'arrêt le concernant ne respecterait pas la loi et de nombreux abus auraient été constatés. Ces abus concerneraient le corp psi et la garde de nuit.
Entendu que plusieurs incidents concernant ces entités ont déja étés remontés à mes services, je demande la création immédiate d'une commission d'enquête sénatoriale.
Cette commission sera chargée de déterminer si le corp psi et la garde de nuit ont abusé de leur prérogatives.
La composition de cette commission sera la suivante: - Mme Lilian Fairbanks, membre du conseil des sages et juge représentera le département de la justice. - M. le Secrétaire d'état à la Défense Marekh représentera le Ministère de la Défense. - 4 Sénateurs désignés par le Sénat qui ne sont pas impliqués dans la présente affaire.
La présente commission aura alors deux mois pour rendre son rapport et ses recommendations. |
|
| |
Invité Invité
| Sujet: Re: Commission d'enquête 19/6/2007, 19:19 | |
| Mode de désignation des Sénateurs membres de la commission:
Chaque membre du Sénat désignera 4 Sénateurs pour la commission, et ce, qu'il soit candidats à cette fonction ou pas. Au bout d'une semaine, un décompte des voix sera effectué et les 4 membres de la commission d'enquête seront désignés. Ces derniers auront alors le droit d'accepter l'investiture du Sénat ou de la refuser. Dans ce cas, le poste sera proposé au Sénateur suivant selon les résultats.
Les votes commencent aujourd'hui et se terminent mardi prochain à 19h00.
Ne pouront être élu a cette fonction les personnes impliquées par cette commission d'enquête. |
|
| |
Invité Invité
| Sujet: Re: Commission d'enquête 19/6/2007, 21:21 | |
| Astales Volpone Krenven Vick Mackey |
|
| |
Invité Invité
| Sujet: Re: Commission d'enquête 19/6/2007, 22:08 | |
| Ywe d'Ybbolan Sheryl Damfrey (Krenven) Gaujac Gerard Lester (JSW)
En espérant n'avoir écorché aucun nom. |
|
| |
Krenven Conférencier
Nombre de messages : 3388 Localisation : Néo Valériane Date d'inscription : 13/02/2005
| Sujet: Re: Commission d'enquête 19/6/2007, 22:17 | |
| Astales Sheryl Damfrey (Krenven) Gaujac Ywe | |
|
| |
Lorca Conférencier
Nombre de messages : 2075 Age : 61 Localisation : Lugdunum Secteur 72 Date d'inscription : 31/10/2005
| Sujet: Re: Commission d'enquête 19/6/2007, 22:33 | |
| Puisque cette commission va statuer sur un abus de Prérogatives et que la Garde de Nuit est partie prenante dans cette affaire, je demande que tous les agents faisant parti de cette organisation ne soit pas désigné comme membre pour une plus juste transparence et équité.
Maître Claudius
Dernière édition par le 20/6/2007, 09:39, édité 1 fois | |
|
| |
Marekh Conférencier
Nombre de messages : 2463 Localisation : Secteur 12 Date d'inscription : 16/02/2006
| Sujet: Re: Commission d'enquête 19/6/2007, 22:40 | |
| Astales Belius Volpone Vic Mckey | |
|
| |
Volpone Orateur
Nombre de messages : 465 Age : 66 Localisation : Astéroïde B612 Date d'inscription : 09/09/2006
| Sujet: Re: Commission d'enquête 19/6/2007, 22:42 | |
| Ywe d'Ybbolan Gaujac Antomax Phénix | |
|
| |
Invité Invité
| Sujet: Re: Commission d'enquête 20/6/2007, 00:21 | |
| Sheryl Damfrey Astales Belius Ywe d'Ybbolan |
|
| |
Vic Mackey Orateur
Nombre de messages : 348 Localisation : Terre Date d'inscription : 16/12/2005
| Sujet: Re: Commission d'enquête 20/6/2007, 02:11 | |
| | |
|
| |
jwolf Tribun
Nombre de messages : 1971 Age : 50 Localisation : Quadrant 33, Arcadia Date d'inscription : 14/02/2005
| Sujet: Re: Commission d'enquête 20/6/2007, 23:44 | |
| Damfrey S. Mackey V. Alexis M. Babel E. | |
|
| |
Invité Invité
| Sujet: Re: Commission d'enquête 20/6/2007, 23:49 | |
| Volpone Sheryl Damfrey (Krenven) Astales Gerard Lester (JSW)
Sinon j'ai du mal à voir Maître Claudius comment il serait possible de faire respecter votre demande sur les agents de la Garde de Nuit, leur identité étant en partie inconnue même si votre demande me semble fondée. |
|
| |
Invité Invité
| Sujet: Re: Commission d'enquête 21/6/2007, 00:53 | |
| Ywe d'Ybbolan Gaujac volpone Phénix |
|
| |
Belius Tribun
Nombre de messages : 1117 Age : 38 Localisation : Secteur 14 Date d'inscription : 10/11/2006
| Sujet: Re: Commission d'enquête 21/6/2007, 15:33 | |
| | |
|
| |
Invité Invité
| Sujet: Re: Commission d'enquête 21/6/2007, 16:02 | |
| J'estime que la seule institution habilitée à mener une telle opération est la Cour de Justice de l'At , je nomme donc les trois juges de cette Cour . |
|
| |
Invité Invité
| Sujet: Re: Commission d'enquête 21/6/2007, 21:35 | |
| - Neroonian a écrit:
- J'estime que la seule institution habilitée à mener une telle opération est la Cour de Justice de l'At , je nomme donc les trois juges de cette Cour .
Il s'agit d'une commission d'enquete sénatoriale... |
|
| |
Lorca Conférencier
Nombre de messages : 2075 Age : 61 Localisation : Lugdunum Secteur 72 Date d'inscription : 31/10/2005
| Sujet: Re: Commission d'enquête 8/9/2007, 13:45 | |
| Monsieur le Président, Je dépose une requète de renseignement pour savoir où en est la procédure de cette commission? Avec mes respects Maître Claudius | |
|
| |
Invité Invité
| Sujet: Re: Commission d'enquête 30/10/2007, 14:09 | |
| Résultat des votes : - Astales 6 voix - Volpone 6 voix - Ywe 7 voix - Gaujac 4 voix - Krenven 4 voix
Compte tenu de l'égalité des voix entre Krenven et Gaujac, j'ai demandé au Sénateur Suzana Luchenko, représentant la Terre, d'arbitrer.
Le Sénateur Gaujac l'emporte donc sur Mlle Damphrey.
La composition de la commission d'enquête sera donc la suivante: - Lilian Fairbanks - Marekh - Astales - Volpone - Ywe - Gaujac
Je vous souhaite à tous bon courage. |
|
| |
Krenven Conférencier
Nombre de messages : 3388 Localisation : Néo Valériane Date d'inscription : 13/02/2005
| Sujet: Re: Commission d'enquête 30/10/2007, 17:24 | |
| monsieur le president, (miaw) vous ne vous seriez pas trompé j'ai beau recompter, je me trouve plus de voix (6?!) c'est pas que je reclame ... S. | |
|
| |
Invité Invité
| Sujet: Re: Commission d'enquête 30/10/2007, 20:02 | |
| Exact, j'ai compté les Kr. et pas les Sh.
Krenven l'emporte donc et intégre la commission d'enquête à la place de Gaujac. |
|
| |
Invité Invité
| Sujet: Re: Commission d'enquête 30/10/2007, 23:18 | |
| je n'ai plus qu'a ranger mon costume du dimanche ,c'est sur avec des moyens pareil. |
|
| |
Invité Invité
| Sujet: Re: Commission d'enquête 31/10/2007, 19:43 | |
| Mesdames et Messieurs les membres de la commission d'enquête, mes services se tiennent à votre disposition. |
|
| |
Krenven Conférencier
Nombre de messages : 3388 Localisation : Néo Valériane Date d'inscription : 13/02/2005
| Sujet: Re: Commission d'enquête 7/11/2007, 23:21 | |
| Monsieur Vorhalas, la commission ici rassemblée souhaiterais savoir le pourquoi du comment de cette affaire d'état?
je m'explique: pourquoi le sénateur Lorca se retrouve impliqué dans une histoire de traitrise? il faut dire que peut d'information filtre à ce sujet, mais de quoi l'accuse t on precisement? et surtout quelles sont les faits qui vous permettent de lancer cette enquete? | |
|
| |
Invité Invité
| Sujet: Re: Commission d'enquête 8/11/2007, 00:23 | |
| Je souhaite également savoir à quelle date la commission se réunira ? Pouvons nous également recevoir une copie des éléments à charge ainsi que les dossiers de la défense ? |
|
| |
Lorca Conférencier
Nombre de messages : 2075 Age : 61 Localisation : Lugdunum Secteur 72 Date d'inscription : 31/10/2005
| Sujet: Re: Commission d'enquête 12/11/2007, 12:51 | |
| Bonjour Messieurs,
La FutruCorp du Consortium Lorca vous dépose une plainte officiel pour abus d'autorité, pour privation des droits de présomption d'innocence, et vol qualifié et retenu de matériel nous appartenant.Maître Claudius.La commission qui doit statuer sur la détention illégale de bien appartenant à la FutureCorp du Consortium Lorca (FC-CL) sera faire diligence le plus rapidement possible.https://earth-alliance.forumactif.com/les-services-de-la-presidence-f1/arrive-du-transport-penitencier-alcatraz-t2255-15.htmBonjour membres de la commission,Je me présente à vous, pour avoir une idée de votre avancé sur cette plainte déposé par nous ?Je voudrais vous demander si la Garde de Nuit à le droit de garder des vaisseaux qui ne lui appartiennent pas ?
Maître Claudius | |
|
| |
Contenu sponsorisé
| Sujet: Re: Commission d'enquête | |
| |
|
| |
| Commission d'enquête | |
|