depot de plainte pour diffamation

je dépose plainte à l'encontre de monsieur Volpone pour diffamation suite à sa déclaration publique.

je demande 1000 crédits par parole diffamatoire (13 en tout), le retrait pur et simple des propos et des excuses publiques.

je vous remercie.

Global Avocates et Co, représentant son client, Le Ministre de l'Information Volpone, demande à la cour de ne pas tenir compte de la plaine du ci-devant Krenven au titre que celui-ci ne paie pas les impôts dû à l'Alliance Terrienne.

Global Avocates et Co demande le suspend de la dite plainte jusqu'au paiement de l'impôt dù.

Global Avocates et Co vous remercie.

messieurs les juges,

je vais representer mon client, le Ministre Sénateur Krenven.

je me permets de vous rappeler les faits.

Il y a peu, Monsieur Volpone a déclaré publiquement ceci:

Volpone a écrit:

Messieurs les sénateurs.

Nous nous devons devant la présente assemblée de dénoncer les agissements d'un certain sénateur.

Ce dernier ne paie pas ses impôts
Il menace quiconque ne lui plaisant pas d'envoyer ses forces armées pour regler le plus petit problème.
Il trafique à une échelle jusque là inconnue et de plus avec des aliens !
Il porte plainte contre certains, mais n'hésite pas à les copier dès que çà l'arrange.
Il invite d'autres sénateurs, mais pas tous ! Celà ressemble beaucoup à une réunion d'un cartel de conspirateurs
Il menace aussi certains peuples aliens, mais n'agit pas.
Il écrase tout mouvement populaire lui déplaisant sur son propre domaine.
Il interdit un parti politique, "Faction Terrienne" , qui aurait du gagner les élections sur Valèriane
Il a fait emprisonner Peter Van Govelw, un activiste international hautement respecté faisant campagne contre la corruption sévissant sur Valériane.
Il cré une force de police dont le règlement est un des plus absurde jamais vu.

Messieurs les sénateurs, je vous invite à lire le dit réglement. Nos avocats l'ont affiché dans leur bureau, c'est vous dire que c'est une perle !
Avec un tel règlement, le sénateur peut envoyer sa flotte de "police" n'importe où faire ce que bon lui semble, en clair de la contrebande. Et çà c'est le mieux que l'on puisse dire.

Quelle déchéance en comparaison avec notre glorieux président !
Lui au moins ne ménage pas sa peine et fait preuve d'abnégation et de courage pour le bien de tous. Je profite de l'occasion pour vous inviter dès la séance terminée à une projection en avant première. Le ministère de l'information vient de créer un film nous montrant comment un vrai sénateur terrien doit se comporter et suivre l'exemple que nous montre notre président.

je vais de ce pas faire une étude de texte et démonter un par un ces affabulations qui discréditent mon client, et qui ont donc entrainé cette procédure.

tout d'abord, il est évident qu'il parle du sénateur Krenven. des termes comme "sénateur", "Valériane", "Faction Terrienne" ou "Peter Van Govelw" sont d'autant de preuve que l'on parle de lui.

démontons ensuite un par un les éléments en notre possession:

Ce dernier ne paie pas ses impôts
Faux! même si la présidence utilise la menace, et que la cour de justice na pas encore rendu son jugement, les impots sont payés. ils sont consignés, tout est là. les comptes de JFK sont débités, mais le dôme ne peut être payé tant que la situation qui concerne une autre affaire ne sera tranchée. monsieur le sénateur JFK est même pret à envoyer les sommes au bureau de recouvrement de la cour de justice.

Il menace quiconque ne lui plaisant pas d'envoyer ses forces armées pour regler le plus petit problème.
Faux! jamais de telles menaces n'ont été proféré. il a utilisé les mêmes arguments qu'un autre sénateur qui lui est dans son tord, et qui agit de facon tout a fait illégale sans que le minsitere de l'information ne bronche.

Il trafique à une échelle jusque là inconnue et de plus avec des aliens !
Faux! on est en train d'accuser mon client de faire du commerce légale avec ses voisins extraterrestres. c'est le comble! ce commerce est meme taxé douanièrement par le dôme, je cite " en raison des frais de police accrus dans cette zone instable". donc tout est légal!

Il porte plainte contre certains, mais n'hésite pas à les copier dès que çà l'arrange.
Faux! mon client n'a jamais occupé des systemes illégalement! mon client a toujours payé ses dettes! mon client n'a jamais diffamé aussi honteusement un autre de ses confrères! de qui se moque t on?

Il invite d'autres sénateurs, mais pas tous ! Celà ressemble beaucoup à une réunion d'un cartel de conspirateurs
Faux! en quoi est ce de la conspiration lorsqu'un ministre invite des sénateurs placés sous sa responsabilité à une table de travail?! il faudrait voir des conspirations dans tous les cabinets ministeriels alors!

Il menace aussi certains peuples aliens, mais n'agit pas.
Faux! enfin je crois tellement cette accusation est incomprehensible ... comment voulez vous que mon client "trafique" avec des extraterrestres et en meme temps les menace sans agir. j'avoue ne pas comprendre ...

Il écrase tout mouvement populaire lui déplaisant sur son propre domaine.
Faux! le bon terme aurait été "populiste". la Faction Terrienne a été depuis reconnu illégale par un tribunal objectif et neutre. ce parti, non content de nous abreuver de discours xenophobe entrainant à la haine raciale, il a aussi été reconnu comme ayant orchestré des actions terroristes visant à nuire à la stabilité des .

Il a fait emprisonner Peter Van Govelw, un activiste international hautement respecté faisant campagne contre la corruption sévissant sur Valériane.
Faux! comme déjà dit, la faction terrienne organisé par Peter Van Govelw a été interdite. cet homme était à la tête d'une organisation terroriste reconnue. non content d'être en possession d'une quantité d'arme importante, il avait aussi plusieurs compte alimentés par le racket et les délit qu'il organisait. le respect s'acquiert, il ne s'achete pas sous la menace.

Il créé une force de police dont le règlement est un des plus absurde jamais vu.
Faux! la définition de la piraterie est celle appliqué par les codes de loi internationaux depuis des siècles. de plus, ce décret de police rentre dans les compétences des , et a été voté à l'unanimité par ses acteurs. l'At ferait bien de faire de même.

Avec un tel règlement, le sénateur peut envoyer sa flotte de "police" n'importe où faire ce que bon lui semble, en clair de la contrebande
Faux! et Faux!
le dit reglement ne permet qu'une intervention de police contre les pirates. il suffit de savoir lire. c'est simple une définition simplifié pour les extraterrestres ayant des diffcultés cognitive a été créé à cette effet. ensuite, de la contrebande! mais où va t on dans la diffamation. je me permettrais juste de dire que le terme de "force de police" est ici representé par des membres de l'earthforce placés sous la gestion des membres du . devons nous comprendre par là que notre flotte n'est qu'un rammassis de contrebandier. je laisse le soin au ministre de la defense de juger de l'offense.

en conclusion, messieurs les juges, nous voyons dans cette déclaration un ramassis abjectes de rumeurs et d'inventions qui méritent d'être condamnés. Un minstre, qu'il soit de l'information, qui se permet se genre de propos est assez alarmant. il faut que la cour juge très severement cet acte, au prix de voir se multiplier de telles "décheances"

je vous remercie

Global Avocates et Co, représentant son client, Le Ministre de l'Information Volpone, demande à la cour de rester neutre. Il est étonnant que Lance Petrelli, soit disant juge, se comporte comme un vulgaire avocat chargé de défendre son client. D'ailleurs, il fait un bon maître à l'avocat du ci-devant Krenven, cet avocat se contentant de reprendre l'argumentaire du juge, et ce, de façon plus désordonné.

Quand monsieur le juge sera revenu sur des terrains plus impartial, Global Avocates et Co sera satisfait.

Global Avocates et Co vous remercie.

je suis désolé de ce que viens de dire mon confrere, votre honneur.sachez que ce qu'il dit n'engage que lui.

il est clair de mon côté que devant "autant" d'arguments pour défendre son client, volpone, je ne puis que m'incliner ...

hum hum. j'en reste sans voix ...

Volpone a écrit:

Global Avocates et Co, représentant son client, Le Ministre de l'Information Volpone, demande à la cour de ne pas tenir compte de la plaine du ci-devant Krenven au titre que celui-ci ne paie pas les impôts dû à l'Alliance Terrienne.

Global Avocates et Co demande le suspend de la dite plainte jusqu'au paiement de l'impôt dù.

Global Avocates et Co vous remercie.

La Cour Suprême ne peut retenir votre demande de renvoi pour ce motif-là. Le non-paiement des impôts ne retire aucunement le droit de porter plainte.

Il existe un différent entre la Banque Fédérale et le sénateur Krenven, où la Banque Fédérale est suspectée d'un manquement à hauteur de 140 000 crédits. Une somme conséquente, tout le monde en conviendra. Mais cette sombre affaire n'étant pas résolue, elle ne saurait être mentionnée dans le présent imbroglio.

La Cour va désormais se retirer pour examiner les éléments apportés avant de poursuivre. Une dernière remarque: un juge de la Cour Suprême a le droit, et le devoir, de mener une enquête ou un interrogatoire, mais il se doit de considérer sans passion ou préjugé chaque élément présenté devant lui.

Bien, après analyse, voici les remarques préliminaires sur ce dossier:

Citation :

Ce dernier ne paie pas ses impôts

Je vous renvoie au jugement provisoire Krenven vs Banque Fédérale. Au moment des faits, cette affirmation était exacte en elle-même, mais ne prenait pas en compte la réalité judiciaire. Je ne pense pas que l'on puisse parler de diffamation.

Citation :

Il menace quiconque ne lui plaisant pas d'envoyer ses forces armées pour regler le plus petit problème.

Pouvez-vous donner des cas précis? Cette affirmation peut être considérée comme diffamatoire sans corroboration.

Citation :

Il trafique à une échelle jusque là inconnue et de plus avec des aliens !

Pareillement que juste au-dessus. Sans précision et sans preuve, la diffamation menace.

Citation :

Il porte plainte contre certains, mais n'hésite pas à les copier dès que çà l'arrange.

Des cas concrets?

Citation :

Il invite d'autres sénateurs, mais pas tous ! Celà ressemble beaucoup à une réunion d'un cartel de conspirateurs

Ma première analyse m'incline à penser que l'on ne peut parler de diffamation. Il s'agit d'une analyse personnelle basée sur une constatation. On peut, ou non, y souscrire, selon que l'on trouve étonnant l'hypothèse de départ.

Citation :

Il menace aussi certains peuples aliens, mais n'agit pas.

Des exemples?

Citation :

Il écrase tout mouvement populaire lui déplaisant sur son propre domaine.
Il interdit un parti politique, "Faction Terrienne" , qui aurait du gagner les élections sur Valèriane
Il a fait emprisonner Peter Van Govelw, un activiste international hautement respecté faisant campagne contre la corruption sévissant sur Valériane.
Il cré une force de police dont le règlement est un des plus absurde jamais vu.

Dès lors que ses actes ne sont pas en contradiction avec les lois de l'AT, un gouverneur dicte ses lois et régit ses domaines selon son bon vouloir. Il est important de noter que nous ne sommes pas ici pour juger des opinions mais des affirmations. A l'état, ces dernières déclarations peuvent être considérées comme diffamatoire, à part la dernière qui est une opinion sur la qualité d'un règlement, et non une qualification.

J'invite la défense à apporter son point de vue sur les éléments soulevés, puis à l'accusation de nous faire connaître son avis (si et seulement si l'avis n'est PAS une répétition de propos antérieur: la Cour dispose des archives, merci) avant que nous Juges retournions analyser calmement et sans passion les faits.

messieurs les juges,

le ministre sénateur krenven est prêt à arrêter sa plainte si le ministre volpone lui fait des excuses publiques et sincères, celles-ci communiquer comme les diffamations emises, d'ici 1 cycle.je pense que cette démarche pacifique de main tendue du ministre senateur krenven est tout à son honneur. il est pret à pardonner.

je vous remercie.

Global Avocates et Co, représentant son client, Le Ministre de l'Information Volpone, constate que de 13 chefs d'inculpations, il n'en reste plus que 4.

Citation :

Il menace quiconque ne lui plaisant pas d'envoyer ses forces armées pour regler le plus petit problème.
Il trafique à une échelle jusque là inconnue et de plus avec des aliens !
Il porte plainte contre certains, mais n'hésite pas à les copier dès que çà l'arrange.
Il menace aussi certains peuples aliens, mais n'agit pas.

Global Avocates et Co, remercie le juge Ellroy Babel pour son impartialité, chose qui parait la moins partagée.

décidément, il va falloir réapprendre à lire.

sur les 13 chefs d'inculpation, 4 sont surement de la diffamation, pour les 9 autres, vous devez amener des preuves sous peine de diffamation.

Il est temps de faire le point sur la situation. Avant tout la Cour sollicite le plaignant pour clarifier un élément. Il est fait mention dans le dépôt de plainte de 13 actes de diffamation. Le juge que je suis s'excuse, mais n'arrive qu'à un total moins dramatique mais cependant substantiel:

1

Citation :

Ce dernier ne paie pas ses impôts

2

Citation :

Il menace quiconque ne lui plaisant pas d'envoyer ses forces armées pour regler le plus petit problème.

3

Citation :

Il trafique à une échelle jusque là inconnue et de plus avec des aliens !

4

Citation :

Il porte plainte contre certains, mais n'hésite pas à les copier dès que çà l'arrange.

5

Citation :

Il invite d'autres sénateurs, mais pas tous ! Celà ressemble beaucoup à une réunion d'un cartel de conspirateurs

6

Citation :

Il menace aussi certains peuples aliens, mais n'agit pas.

7

Citation :

Il écrase tout mouvement populaire lui déplaisant sur son propre domaine.

8

Citation :

Il interdit un parti politique, "Faction Terrienne" , qui aurait du gagner les élections sur Valèriane

9

Citation :

Il a fait emprisonner Peter Van Govelw, un activiste international hautement respecté faisant campagne contre la corruption sévissant sur Valériane.

10

Citation :

Il cré une force de police dont le règlement est un des plus absurde jamais vu.

11

Citation :

Avec un tel règlement, le sénateur peut envoyer sa flotte de "police" n'importe où faire ce que bon lui semble, en clair de la contrebande. Et çà c'est le mieux que l'on puisse dire.

Nous vous serions reconnaissant de bien vouloir compléter la liste afin que la procédure soit plus fluide.

la 12ème est la diffamation générale de ces propos, le corps complet de la déclaration doit être pris comme une diffamation dans son cadre global.

la 13ème est le reflet des allégations ou imputations de fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération du ministre ou du corps auquel le fait est imputé. les expressions outrageantes et le mépris constatés sont une injure.

Global Avocates et Co, représentant son client, Le Ministre de l'Information Volpone, demande à la cour de ne pas tenir compte de la plainte du ci-devant Krenven au titre que celui-ci vient d'expulser la Garde de Nuit de Valérianne.
Global Avocates et Co vous remercie.

si quelqu'un arrive à me trouver un rapport, qu'il me le dise, parce que je ne vois pas moi ...

La Cour sera reconnaissante envers la Global Avocates & Co de ne plus lui faire perdre son temps inutilement avec des recours sans fondement. Y a-t-il un lien entre ce dont votre client est accusé, à savoir diffamation, et l'expulsion de la Garde de Nuit de Valérianne? Je n'en vois pas, mais vous êtes libre d'apporter des éléments venant contre-dire ma première impression.

Je vais faire le point sur les divers actes d'accusation, et si la défense ne prend pas la peine d'y répondre, nous passerons aux conclusions et requêtes.

Krenven a écrit:

la 12ème est la diffamation générale de ces propos, le corps complet de la déclaration doit être pris comme une diffamation dans son cadre global.

la 13ème est le reflet des allégations ou imputations de fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération du ministre ou du corps auquel le fait est imputé. les expressions outrageantes et le mépris constatés sont une injure.

Je refuse de considérer le 12° acte d'accusation. Soit nous considèrerons la déclaration dans son ensemble, soit élément par élément. Vous êtes donc libre de choisir la voie: globale ou détaillée?

Le point 13 sera lui aussi refusé en tant qu'acte d'accusation, mais nous retiendrons les circonstances aggravantes si condamnation il devait y avoir.

Reste dès lors à considérer les autres actes:

Citation :

1. Refusé!

Citation :

2, 3, 4, 6. Nous attendons toujours les arguments et preuves de la défense.

Citation :

5. Je ne suis pas convaincu de l'état diffamatoire de la déclaration.

Citation :

7. Êtes-vous capable de démontrer qu'un mouvement populaire est écrasé pour la simple et seule raison de déplaire au gouverneur?

Citation :

8. Si vous aviez dit "qui aurait PU" gagner les élections, il n'y aurait rien à redire. Dans le cas présent, pouvez vous prouver que la Faction Terrienne aurait dû gagner, et non pas juste pu?

Citation :

9. Le sénateur Krenven a-t-il intervenu pour faire arrêter et emprisonner cet activiste par-dessus le système judiciaire?

Citation :

10. C'est l'expression d'un point de vue, qui ne saurait être considéré comme diffamatoire.

Citation :

11. Si vous parliez de piraterie plutôt que de contre-bande, vos paroles auraient du sens. En l'état, il ne peut y avoir diffamation, puisqu'il y manque un raisonnement clair de cause et d'effet.

Comme précédemment, l'expression de mes opinions ne vaut pas jugement. Je me permets de parler librement pour permettre à chacun d'exposer ses opinions afin que durant les délibérations, nous ayons tous les éléments en main pour rendre une juste justice.

Ellroy Babel a écrit:

Reste dès lors à considérer les autres actes:

Citation :

1. Refusé!

Citation :

2, 3, 4, 6. Nous attendons toujours les arguments et preuves de la défense.

Citation :

5. Je ne suis pas convaincu de l'état diffamatoire de la déclaration.

Citation :

7. Êtes-vous capable de démontrer qu'un mouvement populaire est écrasé pour la simple et seule raison de déplaire au gouverneur?

Citation :

8. Si vous aviez dit "qui aurait PU" gagner les élections, il n'y aurait rien à redire. Dans le cas présent, pouvez vous prouver que la Faction Terrienne aurait dû gagner, et non pas juste pu?

Citation :

9. Le sénateur Krenven a-t-il intervenu pour faire arrêter et emprisonner cet activiste par-dessus le système judiciaire?

Citation :

10. C'est l'expression d'un point de vue, qui ne saurait être considéré comme diffamatoire.

Citation :

11. Si vous parliez de piraterie plutôt que de contre-bande, vos paroles auraient du sens. En l'état, il ne peut y avoir diffamation, puisqu'il y manque un raisonnement clair de cause et d'effet.

Comme précédemment, l'expression de mes opinions ne vaut pas jugement. Je me permets de parler librement pour permettre à chacun d'exposer ses opinions afin que durant les délibérations, nous ayons tous les éléments en main pour rendre une juste justice.

Citation :

1 Citation: refusé!
Ce dernier ne paie pas ses impôts

le caractere diffamatoire est refusé, ou l'explication de la défense est refusée?

Citation :

2 Citation: en attente
Il menace quiconque ne lui plaisant pas d'envoyer ses forces armées pour regler le plus petit problème.

Citation :

3 Citation: en attente
Il trafique à une échelle jusque là inconnue et de plus avec des aliens !

Citation :

4 Citation: en attente
Il porte plainte contre certains, mais n'hésite pas à les copier dès que çà l'arrange.

Citation :

5 Citation: pas fondé
Il invite d'autres sénateurs, mais pas tous ! Celà ressemble beaucoup à une réunion d'un cartel de conspirateurs

je suis désolé de vous contredire monsieur le juge. mon client fait partie de la réunion où même vous avez été invité. ce faire "insulter" de conspirateur pour un homme dans sa position est à caractère diffamatoire je pense.

Citation :

6 Citation: en attente
Il menace aussi certains peuples aliens, mais n'agit pas.

Citation :

7 Citation: démonstration attendue
Il écrase tout mouvement populaire lui déplaisant sur son propre domaine.

Citation :

8 Citation: preuves attendues
Il interdit un parti politique, "Faction Terrienne" , qui aurait du gagner les élections sur Valèriane

Citation :

9 Citation: preuves attendues
Il a fait emprisonner Peter Van Govelw, un activiste international hautement respecté faisant campagne contre la corruption sévissant sur Valériane.

Citation :

10 Citation: refusé
Il crée une force de police dont le règlement est un des plus absurde jamais vu

Il n'est pas nécessaire que le propos soit calomnieux (donc faux) pour tomber sous le coup de la loi, la présentation des faits doit également ne pas être trompeuse.

Citation :

11 Citation: manque de raisonnement dans l'expression
Avec un tel règlement, le sénateur peut envoyer sa flotte de "police" n'importe où faire ce que bon lui semble, en clair de la contrebande. Et çà c'est le mieux que l'on puisse dire.

ici aussi, je m'inscris en faux. La contrebande désigne le transport illégal de marchandises ou de personnes, en clair un délit reconnu comme punissable de la loi. le caractère diffamatoire est le reflet de la parole dans le statut de mon client: on accuse un ministre de délit!

Citation :

Je refuse de considérer le 12° acte d'accusation. Soit nous considèrerons la déclaration dans son ensemble, soit élément par élément. Vous êtes donc libre de choisir la voie: globale ou détaillée?

nous considérons donc les diffamations au détail par consequent en plaise aux juges.

Citation :

Le point 13 sera lui aussi refusé en tant qu'acte d'accusation, mais nous retiendrons les circonstances aggravantes si condamnation il devait y avoir.

je vous remercie monsieur le juge.

Krenven a écrit:

Citation :

1 Citation: refusé!
Ce dernier ne paie pas ses impôts

le caractere diffamatoire est refusé, ou l'explication de la défense est refusée?

J'ai du mal à considérer "ce dernier ne paie pas ses impôts" comme diffamatoire, puisqu'au moment de la déclaration, celle-ci était correcte, au moins partiellement.

Krenven a écrit:

Citation :

5 Citation: pas fondé
Il invite d'autres sénateurs, mais pas tous ! Celà ressemble beaucoup à une réunion d'un cartel de conspirateurs

je suis désolé de vous contredire monsieur le juge. mon client fait partie de la réunion où même vous avez été invité. ce faire "insulter" de conspirateur pour un homme dans sa position est à caractère diffamatoire je pense.

Autant j'autorise que l'on ne soit pas daccord avec moi, autant je déteste que l'on me confonde avec le PDG Babel. Je suis effectivement issu de la Babel Utopia Corporation, mais je suis indépendant, et mon nom est Smaiil. Sur le fond... "Il s'agit d'une réunion d'un cartel de conspirateurs" n'est pas ce qui est prononcé: "Cela ressemble à... etc". Comme dit précédemment, vous êtes en droit d'inviter qui vous souhaitez, sans obligation d'inclure tout le sénat à chacun et chacune de vos colloques ou réunions. Bien que l'on ne m'en dise que du bien, avec des mets délicieux et abondants... Mais! Mais ce n'est pas parce qu'une affirmation est fausse car basée sur de mauvaises hypothèses qu'elle en devient diffamatoire.

Krenven a écrit:

Citation :

10 Citation: refusé
Il crée une force de police dont le règlement est un des plus absurde jamais vu

Il n'est pas nécessaire que le propos soit calomnieux (donc faux) pour tomber sous le coup de la loi, la présentation des faits doit également ne pas être trompeuse.

Présentez donc le règlement en question. S'il est exemplaire, alors peut-être considèrera-t-on autrement votre opinion sur le sujet. Mais je vous avertis d'un certain a priori en votre défaveur M. Krenven!

Quand au point 11, nous verrons cela avec l'examen de votre règlement.

Global Avocates et Co, représentant son client, Le Ministre de l'Information Volpone, demande au juge Smaiil de prendre en compte dans son jugement final
la personalité pour le moins spéciale du sénateur Krenven.
1) Il ne paie pas ses impôts et s'obstine dans cette voie
2) Il expulse de Valérianne la Garde de Nuit, symbole de tranquilité au sein de l'AT.
3) Il chasse également les membres du Corps Psi, organisation humanitaire reconnu d'utilité publique par l'AT.

Cette requete est établie en préparation du préambule de la plaidoirie de Global Avocates et Co.

Global Avocates et Co vous remercie.

Ellroy Babel a écrit:

Krenven a écrit:

Citation :

1 Citation: refusé!
Ce dernier ne paie pas ses impôts

le caractere diffamatoire est refusé, ou l'explication de la défense est refusée?

J'ai du mal à considérer "ce dernier ne paie pas ses impôts" comme diffamatoire, puisqu'au moment de la déclaration, celle-ci était correcte, au moins partiellement.

Krenven a écrit:

Citation :

5 Citation: pas fondé
Il invite d'autres sénateurs, mais pas tous ! Celà ressemble beaucoup à une réunion d'un cartel de conspirateurs

je suis désolé de vous contredire monsieur le juge. mon client fait partie de la réunion où même vous avez été invité. ce faire "insulter" de conspirateur pour un homme dans sa position est à caractère diffamatoire je pense.

Autant j'autorise que l'on ne soit pas daccord avec moi, autant je déteste que l'on me confonde avec le PDG Babel. Je suis effectivement issu de la Babel Utopia Corporation, mais je suis indépendant, et mon nom est Smaiil. Sur le fond... "Il s'agit d'une réunion d'un cartel de conspirateurs" n'est pas ce qui est prononcé: "Cela ressemble à... etc". Comme dit précédemment, vous êtes en droit d'inviter qui vous souhaitez, sans obligation d'inclure tout le sénat à chacun et chacune de vos colloques ou réunions. Bien que l'on ne m'en dise que du bien, avec des mets délicieux et abondants... Mais! Mais ce n'est pas parce qu'une affirmation est fausse car basée sur de mauvaises hypothèses qu'elle en devient diffamatoire.

Krenven a écrit:

Citation :

10 Citation: refusé
Il crée une force de police dont le règlement est un des plus absurde jamais vu

Il n'est pas nécessaire que le propos soit calomnieux (donc faux) pour tomber sous le coup de la loi, la présentation des faits doit également ne pas être trompeuse.

Présentez donc le règlement en question. S'il est exemplaire, alors peut-être considèrera-t-on autrement votre opinion sur le sujet. Mais je vous avertis d'un certain a priori en votre défaveur M. Krenven!

Quand au point 11, nous verrons cela avec l'examen de votre règlement.

en préambule, je tiens à vous apporter des excuses monsieur le juge quant à l'amalgame que j'ai pu laisser entendre quant à votre appartenance à la babelcorp (apres tout les comparaisons sont faciles

ellroy a écrit:

en votre défaveur M. Krenven

).
je n'utilisais le "vous" que pour representer les habitants des , et leurs representants. je m'en excuse encore donc, et eviterais d'émettre encore ce genre de sous-entendu.

venons en au fait:

Citation :

J'ai du mal à considérer "ce dernier ne paie pas ses impôts" comme diffamatoire, puisqu'au moment de la déclaration, celle-ci était correcte, au moins partiellement.

je prefere éviter d'épiloguer sur cette partie, toutes les choses ont été dites, même si à la même époque JFK n'était pas le seul à ne plus payer ses impots ...

Citation :

Mais ce n'est pas parce qu'une affirmation est fausse car basée sur de mauvaises hypothèses qu'elle en devient diffamatoire.

je pense qu'il faille remettre les propos diffamatoires de "conspirateurs" dans leur contexte. Toute expression outrageante, termes de mépris ou invective qui ne renferme l'imputation d'aucun fait est une injure. les faits exacts cités hors contexte peuvent être de nature à nuire à la réputation du ministre JFK. nous sommes tout de même face à une situation où on insulte mon client de "conspirateur" (et je ne parle que de lieu, il y a d'autres personnes presentes à cette réunion, tout aussi importante pour l'AT), ceci de façon publique. le "mot" vient tout de même d'un ministre, là'encontre d'un autre ministre! on est bel et bien devant un fait grave de diffamation au regard du contexte.

Citation :

Présentez donc le règlement en question. S'il est exemplaire, alors peut-être considèrera-t-on autrement votre opinion sur le sujet. Mais je vous avertis d'un certain a priori en votre défaveur M. Krenven!

décret de police pour la lutte contre la piraterie. a écrit:

définition:

est reconnu comme piraterie
tout acte illicite de violence ou de détention ou toute déprédation commis par l'équipage ou des passagers d'un navire ou d'un aéronef privé,

agissant à des fins privées, et dirigé contre un autre navire ou aéronef, ou contre des personnes ou des biens à leur bord, dans l'espace,

contre un navire ou aéronef, des personnes ou des biens, dans un lieu ne relevant de la juridiction d'aucun État ;

tout acte de participation volontaire à l'utilisation d'un navire ou d'un aéronef, lorsque son auteur a connaissance de faits dont il découle que ce navire ou aéronef est un navire ou aéronef pirate ;

tout acte ayant pour but d'inciter à commettre les actes définis précedement ou commis dans l'intention de les faciliter;

tout acte de même nature que ceux explicité plus avant visant à accomplir les faits à l'encontre d'un système faisant partie des et confiés à la gestion d'un membre de ceux ci.

moyens de retorsion:

comme le prevoit la Loi de création des , si la force militaire prévaut, learthforce a tout pouvoir pour faire cesser le dit acte de piraterie, à ses convenances.

la compétence de police de l'espace des revenant aux membres les formant, ceux ci peuvent à tout moment et selon leur conditions mettre en place les mesures qu'ils jugent necessaire.

le dit reglement voter tout à fait démocratiquement au sein des , et présenter à l'AT, n'est inspiré que de l'article 101 de la Convention des Nations unies sur le droit de la mer rédigée au 20ème siècle, et qui me semble tout à fait claire. je ne pense pas que des sénateurs, même membres des n'en déplaise à certain, ne votent un texte absurde fondé sur leur aïeux tout aussi pragmatique. quant aux mesures de rétorsions sontre la piraterie, elles font apparaitre en premier l'action de l'earthforce, et ensuite des forces internes des qui peuvent être rattachées à l'earthforce (même commandant en chef lors de déclaration d'&tat d'urgence). ces forces détachées à la police de l'espace interne aux n'ont aucune fonction de transporter des marchandises ou des personnes de façon frauduleuse, c'est faire insulte aux soldats de l'earthforce qui l'a compose. diffamer ce reglement, c'est diffamer leurs légiférants.

Citation :

Quand au point 11, nous verrons cela avec l'examen de votre règlement.

je vous remercie par avance sur ce point.

Volpone a écrit:

Global Avocates et Co, représentant son client, Le Ministre de l'Information Volpone, demande au juge Smaiil de prendre en compte dans son jugement final
la personalité pour le moins spéciale du sénateur Krenven.
1) Il ne paie pas ses impôts et s'obstine dans cette voie
2) Il expulse de Valérianne la Garde de Nuit, symbole de tranquilité au sein de l'AT.
3) Il chasse également les membres du Corps Psi, organisation humanitaire reconnu d'utilité publique par l'AT.

Cette requete est établie en préparation du préambule de la plaidoirie de Global Avocates et Co.

Global Avocates et Co vous remercie.

ce sera ma dernière intervention monsieur le juge.

la défense utilise un temps précieux pour faire des amalgames inappropriés et completement ... incohérents.

en quoi la Garde de Nuit et le corps Psi ont une relation dans cette affaire de diffamation?!

la défense n'a jamais rien apporté pour contre balancer les arguments, meme suite à vos demandes.

qu'ils fassent leur plaidoirie, qu'ils en terminent.

je vous remercie.