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 De la tenue des procès

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De la tenue des procès Empty
MessageSujet: De la tenue des procès   De la tenue des procès Empty18/5/2009, 22:56

La salle de tribunal souffre d'un manque de respect par certains sénateurs. La Cour a un droit inaliénable de procéder à l'interrogatoire des parties. Au lieu d'une foire d'empoigne ou chaque sénateur s'ouvre la trappe à tout bout de champ pour beugler ses arguments à coup de massue, la justice serait plus prompte et plus apte à rendre des jugements équitables si l'ordre et le respect du décorum avaient préséance.

Au nom de la Cour, moi, Matsudaira Yoshi, je déclare que lors de futures plaintes, si le décorum et l'ordre ne sont pas respectés, chaque partie se verra infligé une amende, laquelle commencera à 50 crédits et sera doublée pour chaque offense subséquente. Les offenses subséquentes peuvent s'échelonner sur plusieurs causes. L'amende devra être versée à la Présidence.

Advenant le non-paiement de cette amende, la cause sera automatiquement jugée contre la partie ne respectant pas cette consigne. Si la cause est entendue et jugée, la PROCHAINE cause sera automatiquement jugée en défaveur de la partie ayant commis l'offense, quelle qu'elle soit. De plus, si la partie qui commet l'offense dédaigne de payer l'amende (même si c'est un tiers parti), ce parti sera déclaré "Plaideur Vexatoire" et se verra interdire l'accès au tribunal pour 4 cycles. De plus, l'amende devra être acquittée pour que ledit plaideur vexatoire puisse à nouveau introduire des requêtes au tribunal.
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