Plainte Loto

Messieurs,

Tout d'abord bonjour, j'espère que tout se passe bien sur la Terre.

Concernant ce cas, je pense qu'il faut pousser le gouvernement à voter une nouvelle loi sur ce sujet. Par contre, pour ce tour, un effet rétroactif de la loi serait à exclure.

Au plaisir de vous entendre.

Frère Marc
Babylon5
via Bab/Com canal Or

Un pourcentage symbolique pourrait suffire, non ? Le terme rétroactif me paraît inaproprié car il s'agit de taxer un revenu déclaré. Et en effet la loi sur les revenus doit être amendée.

Une médiation doit pouvoir être possible pour arranger cela à l'amiable.

En fait le gros problème comme je le vois c'est qui récupérera éventuellement l'argent de Sheridan. Clarke ? Les sociétes JSW/XSF/NER ou Mallock ou Lucius ou JFK...

Je ne vois pas trop comment taxer ce revenu : la station n'est pas une zone souverraine de l'At , il sera difficile d'y imùposer une taxe , tout le monde risque de s'y opposer ...

Je confirme mon avis , la station est pour moi hors de notre juridiction et des lois de l'AT : nous ne pouvons pas y imposer une taxe ( sinon , pourquoi nous et pas les minbaris , par exemple ) , ni y imposer notre législation à des non-membres de l'AT .

Or la société gérant le Loto , si elle est humaine , ne semble pas appartenir à l'AT .

Pour moi , nous devons donc déclarer légal le Loto par rapport à nos lois car situé hors de leur champ d'application , et impossible toute taxe sur Babylon 5 .

J'approuve.