Un poste libre

À tous mes confrères sénateurs, ainsi qu'à l'illustrissime président Clarke, je souhaite une journée toute zen et remplie de sérénité.

En prenant mon poste (étant nouvellement élu) et en gérant l'impressionnante quantité d'information disponible, je me suis rendu compte qu'un poste de juge à la Cour Fédérale était vacant. Je suis tout à fait conscient d'avoir été récemment élu à mon poste mais, justement, je crois que cela m'avantage: je n'ai pas de préférence ou de parti pris pour l'un ou l'autre des sénateurs. Cela donne donc un très haut niveau d'impartialité. C'est donc pour ces raisons que je souhaite poser ma candidature pour ce poste.

Sereinement vôtre,

Matsudaira Yoshi

M. Matsudaira Yoshi,

Au vu de vos compétences juridiques et du fait de votre neutralité en tant que nouveau sénateur, j'ai décidé de satisfaire à votre demande et vous nomme juge du Tribunal de l'Alliance Terrienne en remplacement du juge Lance Petrelli, décédé tragiquement il y a peu.

Vous pouvez dès à présent contacter vos nouveaux collègues, les juges Smaïl (Ellroy Babel) et Vic McKey, afin de vous tenir informé des affaires en cours.

Je vous souhaite bon courage à ce poste difficile !

Très respectable président Clarke,

Je vous remercie pour cette nomination et pour la confiance que vous montrez à mon égard. Je vais derechef contacter mes collègues et je commencerai à siéger dès que j'aurai lu la jurisprudence pour les causes en cours.

Matsudaira Yoshi

c'est illégal!

le juge doit être élu!

À Genève, dans sa chambre d'hôtel, Yoshi était pensif: "Hmmm. Nommé depuis quelques heures seulement et déjà cette nomination est contestée... Cela augure bien mal. Voyons comment nous pouvons éclaircir la situation en toute sérénité et en toute impartialité."

Yoshi prit la copie de la constitution qu'il avait en sa possession, qu'il tenait de son père, un ardent défenseur des droits de la personne.

Il lut la constitution de fond en comble une fois de plus, et s'attarda à l'article 6.

"Elle (la Cour Fédérale) est composée de trois membres nommés à vie ou jusqu'à leur démission , parmi les plus sages des humains . L'un est nommé par le Président , l'autre élu par le Sénat à la majorité simple des votes exprimés non blancs . Le dernier est nommé par la présente Constitution puis désigne son successeur avant son décès ."

"Il me semble que le distingué ministre des P.H.P. pourrait avoir une raison de faire une protestation. Toutefois, il faudrait déterminer lequel des juges actuels, de MM. Smaïl et Vic McKey a été nommé directement par le président. Si aucun de ces messieurs n'a été directement nommé par le très respectable Président, il semble que la prérogative de ce dernier soit toujours en vigueur.

Toutefois, comme il est mentionné, toujours à l'article 6, aucun poste de juge ne devrait demeurer vacant plus d'une semaine, advenant le décès ou la démission d'un des juges."

Yoshi écrivit donc un épître au distingué ministre des P.H.P., comme suit:

"Distingué ministre Krenven,

J'ai bel et bien reçu votre (courte) quoique claire remarque faisant état de votre questionnement face à la légalité de ma nomination par le Très Respectable Président Clarke. Étant donné que vous siégez comme ministre depuis fort longtemps, je ne vous ferai pas l'injure de croire que vous n'avez pas lu et relu la Constitution. Toutefois, je tiens à rappeler qu'un seul des juges doit être élu.

De plus, ma nomination repose sur deux faits: le temps écoulé depuis la mort du très honorable juge Petrelli ainsi que les pouvoirs dévolus au Président de par la Constitution. Comme il est prévu par la Constitution, le poste de juge doit être pourvu dans la semaine suivant le début de sa vacance, ce qui n'a pas été fait dû au manque de candidatures. Comme le Président n'a reçu aucune autre candidature pour ce poste, il a procédé par nomination directe afin que la Cour puisse siéger normalement.

Toutefois, en attendant que le Très Respectable Président Clarke confirme qu'il n'a directement nommé aucun autre juge, je veux bien me considérer comme juge intérimaire. Cela, vous le conviendrez, permettra à la Cour d'opérer normalement avec 3 juges, tout en donnant au Président la possibilité de confirmer qu'il utilise son pouvoir Constitutionnel présidentiel pour confirmer définitivement ma nomination.

Veuillez consulter l'article 6 de la Constitution, en cas de doute sur la formulation des processus de désignation des juges de la Cour fédérale.

Sur une autre note, dans le futur, advenant le cas où vous désireriez remettre en cause une décision présidentielle, un complément d'information (jurisprudence, datacrystals, parutions d'hebdomadaires, etc) serait apprécié par la Cour car un mémorandum de 8 mots est un peu maigre pour détailler (sans même étayer) une telle protestation.

Finalement, entre sénateurs, juges et membres du gouvernement, un peu plus de forme serait appréciable et pourrait constituer un facteur adjuvant à votre requête.

J'espère que cela vous agrée, honorable ministre Krenven.

Respectueusement,

Matsudaira Yoshi"

Yoshi envoya la note au ministre Krenven, avec une copie conforme aux juges Smaïl et Vic McKey.

note succincte:

"il semblerait que ceci puisse vous éclairer

https://earth-alliance.forumactif.com/vote-au-senat-f18/elections-au-poste-de-juge-de-la-cour-federale-t2830.htm

donc, le juge Lenz petrelli etant decede, son remplacement ne peut être fait que de la meme maniere dont il avait été nommé: par un vote!

cordialement"

Sommes nous toujours un espace démocratique?
Si tel est le cas le nouveau juge se doit d'être élu comme ce fut le cas pour l'ancien juge disparu dans des conditions douteuses.

Crancho

M. Krenven,

Votre perpétuelle contestation du fonctionnement démocratique de notre alliance en devient agaçant !

Plutôt que de lancer une attaque contre M. Matsudaira Yoshi alors même qu'il vient d'être nommé, vous feriez mieux de vous concentrer sur votre rôle de ministre des Protectorats : d'après certains rapports qui m'ont été communiqués la situation dans les systèmes que vous avez à gérer devient de plus en plus instable, les attentats se multiplient depuis que vous avez décidé d'interdire les officines de la Garde de Nuit, qui assuraient la paix civile, des vaisseaux de contrebandiers bien connus de nos services ont été repérés dans l'espace des Protectorats, et des discussions entre chefs de pirates et contrebandiers interceptées sur la station décrivent les Protectorats comme un véritable Pirate Home Paradise !

Alors occupez-vous de votre ministère avant de dénoncer de soi-disant manquements à la démocratie !

Et pour votre gouverne sachez que le juge officiellement élu par le Sénat est le juge Smaïl, et non M. Yoshi (M. McKey étant le juge nommé par la Constitution) : j'ai autorisé la tenue d'un vote pour M. Petrelli du fait de la présence de nombreux volontaires, mais c'était là une faveur et non un devoir de ma part.

Puisque vous êtes si prompt à retrouver et citer les textes de vote de la Cour de Justice, penchez-vous sur celui-ci :
https://earth-alliance.forumactif.com/vote-au-senat-f18/session-extraordinaire-election-du-juge-a-la-cour-t1363-30.htm

Clarke a écrit:

M. Krenven,

Votre perpétuelle contestation du fonctionnement démocratique de notre alliance en devient agaçant !

en quoi le fonctionnement que vous instituez est t il démocratique?!
demandez donc des candidatures pour ce poste de juge alors au lieu de mettre en place votre "démocratie partisane"!

clarke a écrit:

Plutôt que de lancer une attaque contre M. Matsudaira Yoshi alors même qu'il vient d'être nommé, vous feriez mieux de vous concentrer sur votre rôle de ministre des Protectorats : d'après certains rapports qui m'ont été communiqués la situation dans les systèmes que vous avez à gérer devient de plus en plus instable, les attentats se multiplient depuis que vous avez décidé d'interdire les officines de la Garde de Nuit, qui assuraient la paix civile, des vaisseaux de contrebandiers bien connus de nos services ont été repérés dans l'espace des Protectorats, et des discussions entre chefs de pirates et contrebandiers interceptées sur la station décrivent les Protectorats comme un véritable Pirate Home Paradise !

tout d'abord, les cadrans attaqués par l'OLP ne font pas (encore) partie des , mais des territoires centraux de l'AT (63/73)
il semblerait surtout qu'il y ait des actions de déstabilisation chez moi, qui le jour ou j'en aurais la preuve mettront au devant une organisation paragouvernementale non contôlée ...

pour ce qu'il en est de vos constats de presence de pirates dans les , je me permets de vous rappeler que le texte de police contre la piraterie au sein des place l'earthforce au premier plan de l'action a entreprendre. la force de police des ne vient qu'en cas de "laxisme" de la part du gouvernement. maintenant, si vous nous autorisez à agir au sein du territoire de l'AT, vous risquez de recevoir le meme genre de critique que certains membres du gouvernement proferent à l'encontre de notre "milice de contrebandier" ...

clarke a écrit:

Alors occupez-vous de votre ministère avant de dénoncer de soi-disant manquements à la démocratie !

il est vrai qu'apparement, je suis la seule force politique à vous tenir tête ... c'est le jeu de la démocratie, je crois ... enfin jusqu'à preuve du contraire que vous souhaitez nous imposer. vous n'aimez pas ce genre d'action démocratique?

M. Krenven, laisson au Sénateur Yoshi le soit de nous prouver sa valeur en temps que juge. Est-ce si mal qu'un nouveau a montré de l'interet et ce dès sa nomination au poste de séneteur alors que ce posteétais vacant depuis plusieurs cycle et que personne ne semblais s'en préoccupé ou meme le vouloir.

Est-ce que vous auriez quelque chose a perdre M. Krenven?

Laisson donc M. Yoshi faire c'est preuve... je pense que cette requète n'est pas déraisonable.

Bien a vous

Confrères sénateurs,

Je crois que monsieur le ministre Krenven ne remt plus en doute ma nomination comme telle mais plutôt la gestion de l'Alliance, par son message précédent. Il a été informé que le Président avait, dans le respect des lois, procédé à ma nomination et je ne crois pas qu'il serait utile de continuer un débat stérile sur ce sujet. Je suggère donc que les requêtes et réclamations concernant le fonctionnement de l'AT soient transportées devant le Sénat et ne continuent pas *dans le bureau du Président.

Monsieur le ministre Krenven, je vous saurais gré de cesser de faire de l'obstruction inutile contre la décision du Président à mon égard, puisque cette décision est légale. Pour le reste de vos critiques, commentaires et autres suggestions sur le fonctionnement de l'AT, je vous prierais de les apporter devant le Sénat. Merci.

Matsudaira Yoshi
Juge (dûment nommé) de la Cour Fédérale

H-J: Si c'est comme ça que tous les nouveaux sont accueillis dans l'AT, je dois dire que c'est vraiment dur de ne pas se dire que le jeu n'en vaut pas la peine. Ma femme hésite à se joindre au jeu juste à cause de cela. J'ai lu tous les messages qui avaient été postés durant les 6 derniers mois (la vache qu'il y en a), puis j'ai postulé sur un poste libre depuis un mois, on m'a nommé légalement, et ce serait vachement chouette qu'on me lâche les baskets au lieu de m'entraîner dans une petite gué-guerre diplomatique. Je suis neutre et je veux le rester. M'antagoniser n'est pas le meilleur moyen de s'assurer ma neutralité.

Merci.

Krenven a raison (ARgh je me sens mal !)