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 sénacle de Valériane

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Krenven
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MessageSujet: sénacle de Valériane   Ven 10 Avr - 9:03

Décision:

Devant l'incompréhension injustifiable du patronnat des mondes de Valériane,
le sénacle représentatif des mondes libres de Valériane décrète ce qui suit:

Les industries, exploitations, entreprises et services dont le nom suivent sont nationalisées au sens de Valériane.
Les membres de leur direction sont enjoins à rejoindre la Terre dans les plus bres délais, et seront remplacés par des comités paritaires de direction, constitués à part égale de représentant de l'état et de membres du personnel.
Les autorités locales ont tout pouvoir pour faire appliquer cette décision.

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Krenven
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MessageSujet: Re: sénacle de Valériane   Mar 14 Avr - 9:17

Arrêt gouvernemental local:

est donné ordre à toutes les forces de police locale, et aux forces spéciales locales, de mettre aux arrêts TOUS les membres de la Garde de nuit encore présents sur les mondes libres de Valériane.

Les moyens employés devront être en adéquation avec les forces en présence.

Tous les membres de la garde de nuit arrêtés devront être conduit dans les maisons d'arrêt situées à proximité.

Tous les membres de la garde de nuit qui pourraient echapper à cette arrestation conservatoire, auront un mandat d'arrêt interplanétaire interne aux mondes libres de Valériane qui sera émis.

Les modalités judiciaires seront émises au cas par cas à la suite des arrestations entreprises.

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sénacle de Valériane

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