Alliance Terrienne

Invité

Article 1 : L'Alliance Terrienne a vocation à rassembler toute l'Humanité , dans un cadre fédéral , démocratique et pacifique . La capitale fédérale est située à Genève , sur Terre , dans le système Sol . Les langues de la fédérations sont le français , l'anglais , l'espagnol et le japonais , mais le Gouvernement fédéral défend les traditions linguistiques ou culturelles . Elle possède une autorité directe et reconnue sur les secteurs 51 , 52 , 53 , 54 , 55 , 60 , 61 , 62 , 63 , 64 , 65 , 75 . Néanmoins l'autorité du Gouvernement central s'étend à toutes les possessions de tous les Etats qui la composent . Aucune de ces possessions ne peut s'y soustraire .

Article 2 : L'Alliance Terrienne est une fédération d'Etats humains librement associés . Chaque Etat est représenté au Sénat en proportion de son importance ( HJ : Chaque commandant peut soit être un de ces Etats à lui-seul , soit rejoindre un Etat déjà existant . Si un Etat rassemble plusieurs commandants , il n'a qu'un seul sénateur , mais celui-ci vote pour un nombre de voix équivalentes au nombre de commandants ) . Chacun de ces Etats peut quitter quand il le souhaite l'AT . Cependant , en ce cas , il doit rendre tous les biens fédéraux en sa possession et quitter le territoire de l'AT en rendant ses systèmes au Président pour un prix de 3000 C l'unité . Les compétences de ces Etats se limite à leur politique intérieure stricte , sauf traité contraire . Chaque Etat doit veiller aux respects de certains devoirs par ses membres ou les remplir directement s'il n'est composé que d'un seul Gouverneur . Ces devoirs sont une participation effective aux votes et aux débats , le paiement de l'impot fédéral s'il y a lieu , la mise en commun des détections scanners , et l'obéissance aux consignes et aux lois fédérales . Des sanctions seront prises en cas contraire contre les Etats .

Article 3 : Le Sénat de l'AT rassemble les représentants des différents Etats . Il possède le pouvoir législatif , mais pas l'initiative des lois . Il vote chacune des propositions de lois du Gouvernement Fédéral à la majorité simple des votes exprimés non blancs .( Le vote blanc est donc autorisé , mais non comptabilisé .) Il vote également la ratification des traités , l'état de guerre et l'état de paix . Il peut renverser le Gouvernement Fédéral ou l'Amirauté par un vote aux 2/3 des votes exprimés non blancs .

Article 4 : Le Président est le premier représentant de l'AT . Il est élu au suffrage universel direct ( HJ : Chaque commandant vote pour un nombre de voix égal à sa population , IPX faisant foi . ) . Il dirige directement le système Sol , nomme et révoque le Vice-Président et lui attribue les prérogatives qu'il veut . Il est le chef des Armées , mais peut déléguer ces taches à un Amiral . Il possède l'initiative des lois .Il ne vote pas au Sénat , étant au-dessus des Etats fédérés . Il dirige la politique extérieure de l'AT , nomme et révoque l'Ambassadeur humain sur Babylon 5 . En cas de crise grave , il peut obtenir les pleins pouvoirs pour deux mois avec l'accord de la Cour Fédérale : en ce cas , il obtient pour cette durée l'intégralité des pouvoirs exécutifs et législatifs , en dehors du droit de réformer la Constitution ; le Sénat est alors suspendu , seule la Cour Fédérale conserve ses prérogatives .

Article 5 : Le Vice-Président est le chef du Gouvernement Fédéral . Il dirige les administrations de la Fédération , mais est reponsable à la fois devant le Sénat et devant le Président , qui peuvent tout deux le renverser . Il a l'initiative des lois . Il nomme , s'il le souhaite , des ministres pour le seconder et leur confie certaines des prérogatives accordées par le Président . Il peut égalemment , sur simple acceptation du Président , promulguer des décrets , pour des décisions de simple gestion .Le Gouvernement , tout comme d'ailleurs le Président , a autorité sur tous les territoires de tous les Etats humains , sauf traité contraire .

Article 6 : La Cour Fédérale est l'organe judiciaire suprème de l'AT . Elle est composée de trois membres nommés à vie ou jusqu'à leur démission , parmi les plus sages des humains . L'un est nommé par le Président , l'autre élu par le Sénat à la majorité simple des votes exprimés non blancs . Le dernier est nommé par la présente Constitution puis désigne son successeur avant son décès . La Cour Fédérale a des pouvoirs divers : elle juge la conformité des lois à la Constitution , tranche les litiges sur les interprétations de la Constitution , décrète de la constitutionnalité des ammendements , contrôle le déroulement démocratique des votes . Surtout , en cas de plainte , elle juge tout crime et délit et inflige les peines , après délibération ( si les trois juges n'arrivent pas à se mettre d'accord , la majorité l'emporte ) . Un membre de la Cour peut être sénateur , mais pas appartenir au Gouvernement ou être élu à la Présidence . S'il est dans une de ces deux situations , il doit choisir entre les deux fonctions . Aucun poste de la Cour ne peut rester vacant plus d'une semaine . En cas de décès ou de démission , un nouveau titulaire doit être nommé durant ce laps de temps .

Article 7 : La présente Constitution peut être modifiée par des ammendements . Ceux-ci ne peuvent être proposés que par le Président . Une fois l'accord de la Cour Fédérale obtenu , le Sénat doit adopter le texte par un vote la majoité simple des votes exprimés non blancs . La présente Constitution ne peut être ni suspendue ni révoquée . Une nouvelle Constitution peut être adoptée après acceptation de la Cour Fédérale , avec l'unanimité du Sénat .

Article 8 : L'AT peut statuer sur des demandes d'asile de gouvernements d'autres races et leur accorder un statut de membres associé , qui exclura toujours le droit de vote au Sénat ou le droit d'être élu . Ce statut d'associé induit que le Gouvernement concerné obéit aux directives du Gouvernement Fédéral .